Description

Description

Pictogramme des Jeux paralympiques d'été de 2024

Source

https://www.paris2024.org/fr/pictogrammes/

Date

inconnue

Auteur

Paris 2024

Licence

Ces éléments sont protégés par le droit d’auteur, par le droit des marques déposées et/ou notoires, le droit sur les dessins et modèles et les lois qui les régissent notamment en matière de contrefaçon, de parasitisme et de concurrence déloyale. Le législateur est également venu renforcer cette protection par la loi Olympique de 2018 telle que codifiée aux articles L-141-5 et L141-7 du Code du Sport