La suppression de l'image « Fichier:Jihad_islamique_palestinien_logo.jpg » est proposée.
Consignes quant à cette procédure • Voir consignes détaillées • Voir toutes les procédures en cours
Qui peut participer ?
L'importateur de l'image et les contributeurs ayant un compte ayant fait au moins cinquante contributions aux articles au lancement de cette procédure peuvent exprimer leur avis.
Les avis des personnes n’ayant pas de compte ou un compte ayant moins de 50 contributions sont déplacés dans « Avis non décomptés » et ne sont en principe pas pris en considération. Lors de la clôture, les avis sans argumentaire sont également déplacés et ne sont pas pris en compte.
Durée de la consultation
Si un consensus clair s'est dégagé le 10 janvier après l'expiration de sept jours pleins de débat (168 heures), un contributeur ayant au moins 500 contributions et 3 mois d'ancienneté (utilisateur autopatrolled) qui n'aura pas pris part au débat peut clore la proposition et indiquer si la page est conservée ou supprimée (la suppression devant êtr e demandée à un administrateur). Dans le cas contraire, la discussion se poursuit et peut être close à partir du 17 janvier.
Important
- Copiez le lien *{{L|Fichier:Jihad islamique palestinien logo.jpg}} et collez-le dans la section du jour de la page principale « Débat d'admissibilité ». Attention, un décalage d'un jour est possible en fonction de la mise en page.
- Avertissez le créateur et les principaux contributeurs de l’article en apposant le message {{subst:Avertissement suppression image|Wikipédia:Images à supprimer}} sur leur page de discussion.
Proposé par : ― Racconish 💬 2 janvier 2025 à 17:47 (CET)
IL ne s'agit manifestement pas d'une marque commerciale et cette image n'est bien évidemment pas protégée par un dépôt à l'INPI.
Conclusion
Le débat a abouti à la suppression de cette page.Suppression traitée par
Raison : Fichier 
Hors critères règles d'utilisation des images.
— ✍ Ruyblas13 17 janvier 2025 à 09:18 (CET)
Discussions
Toutes les discussions vont ci-dessous.
Avis
Entrez ci-dessous votre avis en expliquant — si possible — en quoi les règles d'utilisation des images ou les règles sur les exceptions au droit d'auteur sont ou ne sont pas atteints.
Conserver
Conserver Fichier non téléchargable sur Commons et non concerné par l'INPI qui ne met à disposition en accès libre que les marques en vigueur en France. Tan Khaerr (discuter) 14 janvier 2025 à 10:10 (CET)
- Le fichier n'est ps téléversable sur Commons parce qu'il est protégé par le droit d'auteur. Mais il ne répond pas aux conditions de l'exception pour marque déposée : Cette organisation armée palestinienne n'est manifestement pas une société commerciale et son emblème n'est pas une marque, qui plus est une marque déposée, comme en témoigne la base de données de l'OMPI . Cordialement, ― Racconish 💬 14 janvier 2025 à 14:50 (CET)
Supprimer
Supprimer Proposant ― Racconish 💬 3 janvier 2025 à 13:44 (CET)- Supprimer Fichier ne pouvant être hébergé sur Wikipédia. CaféBuzz (d) 16 janvier 2025 à 06:44 (CET)
